Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, les intervenants impliqués dans la réalisation et le suivi de ce site sont désignés ci-après.

Edition du site

Le site alcopass.com est édité par la société ALCOPASS, SARL au Capital de 20.000 euros, dont le siège social est sis à PARIS 19ème au 24, rue de'HAUTPOUL,
immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro d’identification unique 477 581 474 RCS PARIS.

Responsable de publication : Tony SOLDEVILLA

Hébergeur

Le site alcopass.com est hébergé par la société Group DIS sis à 59800 LILLE, au 29 Rue des ARTS.

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CNIL

La société ALCOPASS conservera dans ses systèmes informatiques et dans des conditions raisonnables de sécurité une preuve de la transaction comprenant le bon de commande et la facture. La société ALCOPASS a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1035264.

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées par ALCOPASS. Pour exercer ce droit, il reviendra à l’Utilisateur d’envoyer un message précisant sa demande, à l’adresse suivante : info@alcopass.com

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